L'arbitrage comme stratégie
L'arbitrage international constitue aujourd'hui le mode de résolution des litiges de référence pour les opérations commerciales à enjeux. Confidentiel, spécialisé, définitif, il offre aux parties un cadre procédural maîtrisé, adapté à la complexité des différends qui opposent des acteurs économiques de premier plan.
Le cabinet accompagne ses clients à chaque étape de la procédure arbitrale, de la négociation de la clause compromissoire jusqu'à l'exécution de la sentence, avec la même exigence d'analyse et de rigueur que celle qu'il applique dans ses interventions contentieuses.
Une préparation aussi rigoureuse que la procédure judiciaire.
Le cabinet intervient dès la constitution du tribunal arbitral pour construire une stratégie procédurale cohérente avec les enjeux du dossier.
La solidité d'une procédure arbitrale repose sur la qualité du travail préparatoire. Le cabinet analyse les faits, identifie les fondements juridiques pertinents, sélectionne et organise les pièces, et construit une argumentation adaptée au profil du tribunal arbitral et aux règles de procédure applicables.
Le cabinet assure la représentation de ses clients devant les principales institutions arbitrales, CCI, CIRDI, LCIA, CMAP, ainsi que dans les procédures ad hoc. La maîtrise des règles procédurales propres à chaque institution constitue un avantage décisif dans la conduite du dossier.
En parallèle de la procédure arbitrale, certaines situations exigent des mesures immédiates pour préserver les droits des parties ou protéger des actifs. Le cabinet engage les procédures appropriées devant les juridictions étatiques compétentes, en coordination étroite avec la stratégie arbitrale d'ensemble.
Une sentence n'a de valeur que si elle s'exécute.
Le cabinet accompagne ses clients dans la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales, en France comme à l'étranger.
L'obtention de l'exequatur est une étape déterminante pour donner force exécutoire à une sentence arbitrale sur le territoire français. Le cabinet conduit cette procédure avec rigueur, en anticipant les arguments susceptibles d'être opposés et en construisant une stratégie adaptée à la juridiction saisie.
Lorsque les conditions le justifient, la sentence arbitrale peut faire l'objet d'un recours en annulation devant la cour d'appel compétente. Le cabinet analyse les moyens disponibles, évalue leur pertinence au regard de la sentence rendue et, le cas échéant, engage la procédure dans les délais imposés.
Dans les dossiers d'arbitrage international, l'exécution de la sentence peut impliquer plusieurs juridictions étrangères. Le cabinet coordonne les démarches nécessaires, en lien avec des correspondants locaux sélectionnés pour leur expertise, afin d'assurer une exécution effective de la sentence dans les délais les plus brefs.
La meilleure stratégie commence avant le différend.
Le cabinet intervient en amont pour structurer les relations contractuelles et anticiper les situations de litige.
La qualité de la clause compromissoire détermine en grande partie les conditions dans lesquelles le différend sera traité. Le cabinet rédige et négocie des clauses adaptées à la nature de l'opération, au profil des parties et aux risques identifiés : choix de l'institution, siège de l'arbitrage, langue de la procédure, nombre d'arbitres, droit applicable.
Avant l'engagement d'une procédure arbitrale, une analyse rigoureuse du dossier s'impose. Le cabinet évalue les chances de succès, identifie les points de faiblesse, anticipe les arguments adverses et formule une recommandation claire sur l'opportunité d'engager la procédure ou de privilégier une résolution amiable.
L'arbitrage n'est pas toujours la voie la plus adaptée. Lorsque les circonstances le permettent, le cabinet explore les alternatives : négociation directe, médiation, transaction. Ces modes de résolution, conduits avec rigueur, peuvent permettre d'atteindre un résultat satisfaisant dans des délais et à des coûts sensiblement réduits.
